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Éditeur du site

Dénomination sociale

E-KHO

Forme juridique

Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)

Capital social

1 000,00 €

Siège social

16 place des Quinconces, 33000 Bordeaux, France

SIREN

933 437 949

SIRET (siège)

—

Immatriculation

RCS de Bordeaux

Code APE

—

TVA intracommunautaire

FR04933437949

Téléphone

06 71 42 20 48

Adresse e-mail

contact@e-kho.com

Hébergeur

Conformément à l'article 1-1, I, 4° de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, l'hébergeur du site est :

Nom ou dénomination

Vercel Inc.

Adresse

340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

Téléphone

—

Stockage des données

L'article 1-1, I, 5° de la même loi, issu de la loi du 21 mai 2024, impose de nommer séparément la personne qui stocke les données traitées par le site — formulaires, espace client, sauvegardes. Elle est rarement la même que l'hébergeur.

Nom ou dénomination

Supabase Inc. — hébergement des données en région UE (Francfort, Allemagne)

Adresse

970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992

Direction de la publication

Le directeur de la publication est —, en sa qualité de représentant légal de E-KHO.

Propriété intellectuelle

La structure du site, les textes, les visuels, les animations et les éléments graphiques qui le composent sont la propriété de E-KHO au capital de 1 000,00 €, à l'exception des éléments fournis par des tiers et des marques appartenant à leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les prestations réalisées pour le compte des clients font l'objet d'un régime de cession ou de licence défini au contrat. Conformément à l'article L131-3 du code de la propriété intellectuelle, toute cession énumère les droits cédés, le support, l'étendue géographique et la durée. En l'absence de cession expresse, aucun droit n'est transféré.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. E-KHO s'efforce de les tenir exactes et à jour, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreur. Les délais et ordres de grandeur annoncés sur les pages de prestations sont indicatifs et confirmés dans la proposition commerciale.

Les liens vers des sites tiers sont proposés pour la commodité du visiteur. E-KHO n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, qui précise les finalités poursuivies, les bases légales, les durées de conservation, les destinataires et les modalités d'exercice des droits.

Pour toute question relative à vos données : Le responsable du traitement des données, contact@e-kho.com.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L616-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel, après avoir tenté de le résoudre directement par une réclamation écrite.

Médiateur

—

Saisine en ligne

—

Adresse postale

—

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.

Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.